Casse-tête jurisprudentiel autour de l’exequatur (A propos des arrêts Meroni et Avotins)

Les arrêts Avotins et Meroni, rendus coup sur coup selon un timing remarquable, l’un par la Grande Chambre de la Cour EDH, l’autre par la CJUE en formation classique, mettent aux prises la discipline européenne de l’exequatur et les exigences du procès équitable. Si le relief individuel de ces décisions est déjà remarquable, leur comparaison n’en est que plus exceptionnelle. Certains enseignements fondamentaux peuvent être retirés d’un bref exercice de confrontation.

1. Dans sa configuration, l’affaire Avotins (CEDH, 23 mai 2016, req. n°17502/07) est relativement connue et l’on renverra sur ce point à d’autres contributions (sur ce blog : -S. BERGE, Avotins ou le calme qui couve la tempête; J.-S. BERGE, Une, deux et… trois lectures : de l’avis 2/2013 (CJUE) à l’affaire Avotins (CEDH); notre contribution ; dans la littérature spécialisée, v. not. F. MARCHADIER, « Présomption d’équivalence dans la protection des droits fondamentaux », RCDIP 2014.679 ; P. DEUMIER, « Le règlement Bruxelles I, l’exequatur et la CEDH », RDC 2014.428). Quant aux aspects factuels de l’affaire Meroni (CJUE, 25 mai 2016, C-559/14), il faut brièvement en faire état. Synthétiquement, M. Meroni s’opposait, au for polonais, à l’exequatur d’une ordonnance de gel, décidée au for anglais, destinée à un autre que lui et qui produisait malgré tout des effets indésirables à son endroit (pts. 20 et ss). Pour ce faire, il se fondait techniquement sur l’article 34§1 du règlement n°44/2001, dont nul n’ignore qu’il met en place l’exception d’ordre public international qu’il est possible d’opposer à un jugement étranger dont l’exequatur est requis. Plus précisément, il était suggéré d’avoir recours à l’ordre public international pris dans sa composante procédurale et, au regard des fondements, de lire l’article 34§1 du règlement « Bruxelles I » en conjugaison avec l’article 47 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (CDFUE).

2. Juridiquement, la question préjudicielle posée était de savoir si « la reconnaissance et l’exécution d’une ordonnance rendue par une juridiction d’un Etat membre, qui a été prononcée sans qu’un tiers dont les droits sont susceptibles d’être affectés par cette ordonnance ait été entendu, doivent être considérées comme manifestement contraires à l’ordre public de l’Etat membre requis et au droit à un procès équitable» au sens de l’article 34§1 du règlement « Bruxelles I » lu à la lumière de l’article 47 de la CDFUE. La réponse de la Cour de Justice passe par plusieurs temps, dont certains sont classiques en matière d’ordre public international, et d’autres moins.

3. Quelques rappels sont judicieusement articulés quant à cette notion d’ordre public international à la spécificité indéniable. Tout d’abord, celle-ci est d’interprétation stricte (pt. 38). Ensuite, si la détermination de son contenu rel